1. Éditeur du site

Le site bois-des-massifs.com est édité par la société :

Dénomination sociale	Bois des Massifs
Forme juridique	SARL
Capital social	20 000€
SIREN	940508245
SIRET (siège social)	94050824544508
RCS	R.C.S. Châteauroux 211 902 048
Numéro de TVA intracommunautaire	FR96940508245
Code APE / NAF	46.71Z – (Commerce de gros )
Siège social	Route Forestière d'Artois, 36330 Le Poinçonnet, France
Date de création	25 Avril 2012
Gérant	Dany Brosseau
Email de contact	contact@bois-du-massif.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Dany Brosseau, en qualité de représentant légal de la société Bois des Massifs.

Toute demande relative à la publication, au contenu éditorial ou aux droits d’auteur peut être adressée par courriel à contact@bois-du-massif.com.

3. Hébergeur du site

Société	OVH SAS
Adresse	2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone	+33 9 72 10 10 07
Site web	https://www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site bois-des-massifs.com (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, graphismes, icônes, code source, structure, mise en page, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et est la propriété exclusive de Bois des Massifs ou de ses partenaires titulaires de droits.

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5. Marques et signes distinctifs

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